Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT ROYAL
/
WEDDING CREATIONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WEDDING CREATIONS
PORT ROYAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3814188
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
WEDDING CREATIONS de PORT ROYAL

Présentation de la marque WEDDING CREATIONS

Déposée le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « WEDDING CREATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT ROYAL domicilié(e) 121 rue du 11 novembre 1918 - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 428 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUELLE domicilié(e) 14 CHemin de la Pomme - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

PORT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : WEDDING


PORT ROYAL, Société par actions simplifiée - 121 rue du 11 novembre 1918 - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France - SIREN 529428583


CABINET RUELLE - 14 CHemin de la Pomme - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590203 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates.